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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE
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VOLGA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLGA FRANCE
VOLGA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3907788
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
VOLGA FRANCE de VOLGA FRANCE

Présentation de la marque VOLGA FRANCE

Déposée le 23 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLGA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE domicilié(e) rue Derancy, ZI de RUITZ, Secteur le Moulin - 62620 - RUITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLGA FRANCE, M. Forand Louis domicilié(e) rue Derancy, ZI de RUITZ, Secteur le Moulin - 62620 - RUITZ - France.

La marque VOLGA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLGA FRANCE est expirée depuis le 23 mars 2022.

VOLGA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROPECO , VOLGA , PROPRECO


VOLGA FRANCE, SAS - rue Derancy, ZI de RUITZ, Secteur le Moulin - 62620 - RUITZ - France


VOLGA FRANCE, M. Forand Louis - rue Derancy, ZI de RUITZ, Secteur le Moulin - 62620 - RUITZ - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Constructions transportables métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Carrosseries.